Compte-rendus des réunions du conseil municipal

28 Avril 2017

• Recrutement agent accroissement temporaire d'activités
• Convention SDE24 extension BT "Secher"= Chantelouve
• Subvention associations 2017
• Vote des taxes locales 2017
Mairie=Avenant n°2- Lot 7-Peinture
Mairie=Avenant n°2-Lot 6-Revetement sol faience
Mairie= Avenant n°2-Lot 3-Menuiseries Exterieures Aluminium/Métallerie

29 mars 2017

•Indemnités de surveillance école maternelle en cas d'arrêt maladie
• Adhésion Plan Départemental de Lecture Publique
• Achat d'un tracteur tondeuse
• Convention SMD3 pour collecte déchets ménagers avec la CDC Isle Crempse en Périgord
• Rapport d'activités 2016 SIVOS Mussidan
• Prolongation du délai d'exection travaux Mairie
• Travaux de terrassement implantation caniveaux eaux ruissellement "Allée du Maréchal Ferrand"
• Opération investissement éclairage public Mairie
• Echange terrains chemin de Lauthier

15 Février 2017

• Mairie = Déclaration sous traitance lot n°5- Platerie isolation=Lagrange
• Mairie=Déclaration sous traitance lot n°5-Platerie isolation=Bunger
• Mairie=Avenant n°2 -lot n°5 platerie isolation = doublage dégagement + 3 trappes salle conseil
• Avancement de grade = personnel
Mairie=Avenant n°2 lot n°4- Menuiseries bois intérieur = remplacement de plinthes bois par carrelage
• Convention SDE24- extension chemin Chantelouve
Mairie=Avenant n°1- lot n°6-Rêvetement sol faïence= remplacement carrelage par linoléum
• Achat d'une pompe pour Station épuration
• Achat d'un blason Villamblard en pierre
• Election des délégués représentant la Communauté de Communes
• Plan de financement traveaux Château Barrière
• Convention fourrière 2017

16 Décembre 2016

Remplacement poste ATSEM
Remboursement gaz Mme Laflaquière
Achat Kangoo service technique
Avenant 2-Lot 1-Remplacement poutre métallique en voute en béton
Equipement son et vidéo de la salle de la Mairie
Equipement d'un cadran neuf avec éclairage à la Mairie
• Assanissement collectif secteur de Chantelouve-Choix du Maître d'oeuvre
• Nomination délégués au SIAEP ISLE DRONNE VERN
• Adéhsion achat groupement achat énergie= SDE24
• Virement de crédit
Travaux Voirie 2016 réalisés par COLAS
• Contrat CNP personnel
• Nomination délégués Syndicat Mixte DFCI24

 

15 novembre 2016

Fusion des Syndicats DFCI de Dordogne
Avenant 1-Lot 4-Menuiseries bois extérieures= rajout portes et placards
 Aventant 1-Lot 3-Menuiseries Aluminium/Métallerie
Avenant 1-Lot 2-Charpente Couverture=Démolition cheminée+adaptation gouttières
Travaux Mairie-déclaration sous traitance architecte suite à défection Bet Berti -vers WHA!
Adoption du RPQS ( Rapport Prix Qualité du Service public d'assainissement collectif) 2015
Virement de crédits
Participation des familles au pré-ramassage pour le Collége de Mussidan
Fusion CDC Choix Nom et siége
Prime départ à la retraite

04 octobre 2016

Extension assainissement collectif "Secteur Chantelouve"
Avenant lot n°1 "gros oeuvre" renfort du plancher haut de l'espace Multi-Activité
s
Avenant lot n° 5 adaptation des plafonds suite au renfort du plancher
Avenant maîtrise d'oeuvre suite à la dection BET BERTI

 Contrat de maintenance "ascenseur Mairie"
Achat  mobilier tables et bancs
Attribution indemnité conseil Percepteur
Convention avec l'ATD admnistration numérique
Travaux de Voirie 2016= Colas
Echange de terrain Commune et Famille Thirion à Lauthier
Avenant 2-Marché de Maîtrise d'oeuvre- suite défection Bet Berti

22 juillet 2016

Adoption RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau) 2015
Convention épandage boues -suivi des boues résiduaires station épuration
Réfection du Chemin de Lauthier
Echange parcelle entre la Commune et la Famille Fourloubey pour le stade André Dignac
Affectation du résultat
Convention pour l'épandage des boues urbaines, avec l'Earl Plateau de Beausoleil
Avenant au plan d'épandage des boues résiduaires avec la Chambre d'Agriculture
Déclaration de sous - traitance travaux Mairie Lot n°5 Platerie/Isolation en deux sous traitants

29 juin 2016

Adoption statuts SIAEP Isle Dronne Vern
Projet périmetre CDC Pays de Villamblard et CDC Mussidanais 01.01.2017
Projet périmetre SIAEP Coulounieix-Razac et SIAEP Région de Vergt 01.01.2017
Demande de nomination de Rues ou Chemins PIERRE-BLOCH ou BUCKMESTER
Augmentation ordures ménagères :
  100  € pour un couple / 60 € pour une personne seule/176 € Camping/255 € centre d'herbergement/390 € Maison de retraite
Augmentation du prix du ticket cantine de 2.20 € à 2.30 € au 1er août
Augmentation du prix de l'heure de garderie de 1.45 € à 1.50 €
Augmentation de la location de la salle culturelle pour les personnes extérieurs de 230 € à 300 € pour manifestations familiales
Maîtrise d'oeuvre Château Barrière confiée à Mr De la VILLE
Service ADS convention signée avec CCIVS
Avenant maîtrise d'oeuvre travaux Mairie
Demande de subventions Château = DRAC + Nouvelle Aquitaine
Tarifs piscine inchangés, validée carte 1 an à l'établissement
Acte Engagement Marché Maitrise d'oeuvre Château Barrière

09 mai 2016

• Prêt pour l'autofinancement Travaux Mairie
• Nomination d'un coordonnateur Communal =Recensement 2017
• Adoption du PMAVEP (Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics)

27 avril 2016

• Fixation du salaire des Maîtres Nageurs
• Reprise des concessions en état d'abandon
• PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée)
• Subventions 2016
• Opération Investissement d'éclarage public ( remplacement foyer 77 à la ZA)
• IHTS ( Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires)
• Entreprises retenues appel d'offres travaux Mairie

17 mars 2016

• Affectations budget
• Fixation des 4 taxes = habitation + foncière bâti et non bâti + cotisation des entreprises
• Modification raccordement eléctrique Mairie/école primaire
• Modification raccordement téléphonique Mairie
• Fixation indemnités élus

27 janvier 2016

• Présentation du rapport du SIVOS de Mussidan (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) 
• Convention de Maîtrise d'oeuvre Réaménagement de la Mairie et Salle travaux Périscolaires avec Communauté de Communes
• Demande de subvention= travaux Mairie= Réserve Parlementaire
• Prise en charge d'une formation BAFA
• Recrutement d'un agent contrat CAE
• Participation à la navette RPI=SIVOS

30 novembre 2015

• Projet SDCI- Fusion de tous les DFCI et voirie de Dordogne
• Projet de schéma Départemental de Coopérative Intercommunale-Fusion CDC
• Effacement Rue du Château Barrière = opérateurs téléphoniques
• Vente de l'ancien Camion Benne de la Commune
• Vente de l'ancien Bus scolaire

30 septembre 2015

• Adoption du Rapport du  Prix et la Qualité Service de l'assainissement Collectif 2014
• Transfert de Compétence au SDE 24
• Tarification de l'assainissement collectif

29 juillet 2015

• Opération d'investissement d'éclairage public Rue du Château Barrière
• Modifications des compétences de la CDC Pays de Villamblard
• Subvention Challenges Uribes J-Baptiste et Nardou Pascal = Sapeurs Pompiers
• Montant de la redevance d'occupation du domaine public EDF 2015
• Choix de l'architecte Travaux Château Barrière
• Stérilisation et identification des chats errants
• Agenda d'accessibilité Programée

26 Mai 2015

• Adoption du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau) 2014
• Choix de l'entreprise pour le désamiantage et déplombage de la Mairie
• Convention de servitude Poste de Transformation de Perpigne
• Convention suivi des Boues d'épandages Station Epuration
• Fixation redevance des Ordures Ménagères:

Personne seule ........................ 59 €
Foyer......................................... 97 €
Camping.................................. 173 €
Maison de retraite ................... 382 €
Centre d’hébergement ............ 251 €

• Fixation Prix du repas cantine : 2,20 €
• Fixation Prix Garderie Scolaire : 1,45 €/h
• Projet de Périmètre de Protection Modifié (PPM) Ruines du Château Barrière

15 avril 2015

• Affectation des résultats des budgets
• Cloture du budget Lotissement
• Fixation des 4 taxes directes=2015
• Détail des subventions attribuées aux associations pour 2015

 

03 mars 2015

• Opération d'investissement d'éclairage public Stade André DIGNAC
• Présentation du rapport d'activité SIVOS 2014
• Adoption du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau) 2013
• Renouvellement de l'adhésion de la Commune au SDE24
• Convention MSA= Médecine professionnelle
• SDE24= Implantation d'une borne de charge pour véhicules électriques


16 janvier 2015

• Subvention école Maternelle-classe découverte en Charente-Martime
• Validation du RPQS (Rapport sur le Prix et Qualite du Service de l'eau) 2013

• Subvention Collége de Mussidan-Voyage Espagne
• Avancement de grade personnel
• Création Emploi= Adjoint technique
• Choix de l'entreprise pour la mission SPS et le Contrôle Technique
• Diagnostic amiante et plomb-Réaménagement de la Mairie
• Etude géotechnique-Réaménagement de la Mairie
• Choix du Maître d'oeuvre-Réaménagement de la Mairie

• Assurance statuaire du personnel
• Révision des loyers-Logement Communaux
• Convention de prestation de service SMDE24
• Convention fourrière SPA 2015
• Emprunt-financement des travaux d'aménagement de la Mairie
• Demande de DETR 2015- Aménagement et mise en accessibilité de la Mairie