Compte-rendus des réunions du conseil municipal
2 Juillet 2021
• Modification RIFSEEP
• démolition bâtiments
• RPQS Assainissement SMDE 24
• Création emploi accroissement activité
• Convention extension Réseau Eau
• Modification n°1 du marché de maitrise d'oeuvre déconstruction bâtiments
• Achat tracteur
26 mai 2021
• Amortissement Assanissement
• Projet Gendarmerie
• Convention Adressage -ATD24
• Convention servitudes ENEDIS
• Taux de promotion avancements de grade
• Creation emploi suite à avancement de grade
• Fixation du salaire des MNS 2021
• Modification éclairage public=Place du Foirail
• Création de l'éclairage sortie école Primaire
• Modification plafond RIFSEEP
08 avril 2021
• Affectation des resultat budget Commune 2020
• Affectation du résultat budget assainissement 2020
• Affectation du résultat budget transport scolaire 2020
• Vote des 4 taxes 2021
• Détail des subventions 2021-associations
• Adoption d'une motion contre le projet de réforme du groupe EDF avec le SDE24
• Extension du prémitre du Syndicat Eau Coeur du Périgord
• Maitrise d'oeuvre Désamiantage et Déconstruction habitation et commerce-Abords Maternelle
19 février 2021
• Budget
• Présentation du rapport SIVOS 2020
• Travaux d'éclairage public place du foirail et accéssiblité école primaire
• Motion sur le maintien des bureaux de poste en Dordogne
• Oppostion aux modifications des plages horaires de la poste
• Démande de subvention france relance pour démolitions batiments
• Demande de subvention france relance accéssibilité chateau
• Changement d'assiette d'un chemin rural
02 Décembre 2020
• Validation du CR du 22.10.2019
• RPQS 2019
• Projet périmétre nouveau syndicat de l'eau potable
• lot VRD retenu pour travaux place du foirail
• Désignation des délégués Eau Coeur du Périgord
• Subvention taillefer 2020
• Assurance statutaire du personnel 2021
• Création d'un emploi à temps plein et recrutement d'un agent contractuel
• Mise en place du RIFSEEP
• Création d'un emploi temporaire accroissement d'activité
• Plan de financement définitif du château Barrière
• Conduite du projet de construction d'une gendarmerie
• Révision des loyers 2021
• Accéssibilité extérieure du château Barrière
20 octobre 2020
• Présentation du RPQS DE LA CDC 2019
• Mise à disposition d'un broyeur déchets verts de la CDC
• Pacte de gouvernance cdc Isle Crempse en Périgord
• Tarification de l'assainissement collectif
• Achat d'un véhicule de service
• Décisions modificatives
• Achat d'une parcelle "les moulins du pré"
• Prime de départ à la retraite
07 septembre 2020
• Avenant n°2-lot serrueries-Ent DUBOIS
• Redevance occupation domaine public pour ouvrage réseaux et transporte electricité
• Revision loyer locataire
• Convention démolition Rue Gabriel Reymond
26 juin 2020
• Proposition des 24 commissaires titulaires et suppléants (CCID)
• Désignation délégués Syndicat Mixte Bassin de l'Isle
• Désignation délégués Comité feu de fôrets
• Désignation délégué SIAEP Coulounieix-Razac
• Désignation délégué SDE24
• Désignation délégué frelon asiatique (ASE)
• Désignation délégués chemins de randonnée
• Désignation délégués élu et personnel au CNAS
• Désignation délégués SIVOS Mussidan
• Désignation délégués CDC Isle Crempse en Périgord
• Acceptation don de façon permanente
• Subventions aux associations
• Convention épandages des boues résiduaires de la STEP
• Heures supplémentaires éléctions
27 mai 2020
• Avenant n°2-Lot Etanchéité-plus value
• Avenant n°2-Lot Etanchéité-moins value
• Avenant n°1-Lot Serruerie plus value
• Election du Maire et des adjoints-installation du Conseil Municipal
• Création des Postes d'Adjoints
• Fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
• Délégation de signatures aux adjoints
• Indemintés des anciens élus et réajustement de l'indemnité du Maire et du 1er Adjoint
• Vote du taux des taxes locales 2020
07 mai 2020
• Avenant n°1-Lot serruerie-plus value
• Avenant n°3-Lot menuiseries-plus value
• Vote des 4 taxes-année 2020
• Avenant n°1-Lot Etanchéité-plus value
• Avenant n°2-Lot Etanchéité-plus value
• Avenant n°3-Lot Muniseries-plus value
26 février 2020
• Choix de l'entreprise pour l'installation des jeux-Place du Foirail
• Marché de travaux=Place du Foirail
• Revision du tarif de location salle Associations Mairie
• Subvention Voyage = Eocle Primaire
• Présentation du Rapport d'activité SIVOS 2019
• Mise en place du RIFSEEP
• Affectation du résulat budget assainissement 2019
• Affectation du résultat budget transports scolaire 2019
• Affectation du résultat budget commune 2019
• Avenant n°1-Lot Etanchéité-plus value
• Avenant n°1-Lot Etanchéité-plus value
• Achat moto pompes STEP
• Avenant n°1-lot Menuiseries-moins value
• Avenant n°1-lot Munuiseries-plus value
• Demande de subvention mise en sécurité escalier château
• Revision loyer du présbytère
• Achat de matériel pour les espaces verts
12 décembre 2019
• Subvention SPE
• Révision des loyers
• Admission en non valeurs créances
• Changement adresse CDC Isle Crempse en Périgord
• Recrutement d'un agent accroissement temporaire d'activité
• Convention avec fourrière avec la SPA
• Aménagement des abords Ecole Maternelle
• Demande Fonds de concours à la CDC pour la Place du Foirail
30 octobre 2019
• Demande de fonds de concours à la CDC pour l'aménagement de la place du Forail
• Convention d'occupation du domaine communal=aménagement, des PDIPR=CDC Isle Crempse en Périgord
• Travaux château=avenant n°1= lot Electricité
• Travaux château= avenant n°1=lot carrelage
• Travaux château=avenant n°1 lot Maconnerie
• Modification des statuts du SDE24
• Assurance statutaire du personnel=2020
• Presentation du RPQS 2018
• Adoption du RPQS 2018
04 septembre 2019
• Prise compétence DFCI = CDC isle crempse en Périgord
• Avenant n°1= travaux château
• Travaux de voirie=choix de l'entreprise
• Prêt court terme= en entente subventions et FCTVA
• Achat d'un lave vaisselle=restaurant scolaire Maternelle
12 juin 2019
• Fixation des tarifs salle culturelle=augmentation
• Fixation du prix du repas=augmentation
• Adhésion fondation du patrimoine 2019
• Servitude de passage chemin de Mériigue
• Aliénation de chemin=les amboises
• Convention pose compteur nombre visiteur château
18 avril 2019
• Choix entreprise travaux assainissement Mérigue
• Dons et Legs
• Demande de subvention CAF=Place du Forail
• Convention cantine scolaire Villamblard-Issac
• Demande exonération collecte eau
• Servitude de passage pour assainissement, Mérigue
• Avancement de grade personnel
• Transfért de compétence assainissement collectif et eau potable=Cdc Isle Crempse
• Suvbentions associations
• RPQS CDC Isle Crempse =2018
• Rapport activité SIVOS 2018
• Subvention Terre en Fête
• Affectation du résultat=Commune
• Affectation du résultat=Transports Scolaires
• Affectation du résultat=Assainissement
• Vote des 4 taxes 2019
• Fixation indemnités de fonctions dans une commune de - 1000 habitants
• Fixation du salaire des MNS 2019
10 février 2019
• changement d'assiette chemins ruraux
• Adhésion de la CDC AU Syndicat Mixte Logement Social de Dordogne
• Convention adhésion Pôle Santé du Centre de Gestion
• Subvention chats libres
• Demande intervention foncier Nouvelle Aquitaine
• Subvention classe de mer=Ecole Primiaire Issac
• Fixation loyer Presbytère
10 décembre 2018
• Travaux château Barrière-Lots infructueux
• Don et legs
• Décision modificative-vriement de crédit
• Adminission en non valeurs=Valeurs de créances
• Augmentation des loyers 2019
• Tarif location salle association = Mairie
• Aménagement Place du Forail
16 octobre 2018
• Choix des entreprises =Travaux routes
• Eradication des luminaires boules
• Atribution indemnité percepteur
• Portage travaux Gendarmerie
• Assurance statutaire du personnel
07 septembre 2018
• Indemnités de surveillance = enseignante
• Indemnités trésorier
• Don pour la restauration du tabernacle
• Convention épandages des boues de la STEP
• Adoption du RPQS 2017
• Choix des entreprises Travaux Château Barrière= des lots infructeuux
22 juin 2018
• Subvention Comice Agricole = 2018
• Fixation salaires Maître Nageurs = année 2018
• Subention DETR Eradication boule luminaires
• Changement candélabre rond point
• Nomination d'un délégué à la protection des données
• Subvention SPE = Voyage à Barcelone
• RPQS 2017 CDC Isle Crempse en Périgord
• Vente d'un terrain constructibe
• Demande de subvention =Conseil Départemental dégats intemperies
18 avril 2018
• vote des 4 taxes
• Restauration du Tabernacle de l'église
• Affecations de résulats annéé 2017
• Subventions 2018 =Associations
• Choix de l'entreprise =Coordination mission CSPS= Château Barrière
• Indemnités fonction des Elus
• Dons et Legs
• Remboursement frais kilométriques et repas= salariés et élus
• Convention fourriére avec la SPA
01 mars 2018
• Présentation rapport CDC Isle Crempse en Périgord année 2017
• Convention système assainissement ATD= SATESE
• Présentation rapport activité SIVOS Mussidan année 2017
• Confection d'une rambarde au Château Barrière
• Demande fond de concours CDC pour travaux Château
• Loyer logement de la Poste
21 décembre 2017
• Modification statuts CDC Isle Crempse en Périgord= Délinquance
• Augmentation des loyers en 2018
• Mise à disposition bâtiments scolaires à la CDC
• Restauration du Tabernacle de l'église
• Eradication des luminaires Boules par luminaires Led par le SDE24
• Demande de subvention titre amendes de police
• Assurance statutaire personnel
• Convention assistance technique système assainissement collectif
• Achat de tapis déroulables et de buts repliables= Judo + football
31 octobre 2017
• Demande de subvention pour l'extension du réseau assainissement secteur "Chantelouve"
• Choix de l'entreprise pour l'extension réseau assainissement Chantelouve
• Désignation d'un élu référent sécurité routière
09 octobre 2017
• Projet de mutualisation CDC Isle Crempse en Périgord
• Rapport de la CLECT
• Choix de l'entreprise travaux de voirie 2017=Muret
• Groupement d'achat éclairage public 2018-2019 avec le SDE24
04 Septembre 2017
• Vote du RQPS 2016
• Achat petite tondeuse
• Vente et Achat de parcelles pour Chemin Lauthier
• Mise à disposition de voiries Communales pour la CDC Isle Crempse en Périgord
• Achat de mobilier pour la Mairie
20 Juillet 2017
• Vote statuts CDC Isle Crempse en Périgord
• Présentation du RPQS 2016 SIAEP ISLE DRONNE VERN
• Convention suive des boues résiduaires de la STEP avec la Chambre d'agriculture
• Avenant n°3-Lot n°01-Gros Oeuvre
• Avenant n°2-Lot n°1-Gros Oeuvre
• Enquête publique Chemin Lauthier
• Modification des délégués siégant à la CLECT (Commission Locale Evaluation Charges Transférées)
• Adhésion à la fondation du patrimoine 2017
• Demande de subvention SPE
26 Juin 2017
• Prolongation travaux Mairie OS n° 3
• Fixation tarifs Piscine 2017
• Adoption statuts SM DFCI24
• Extension du réseau assainissement Secteur Chantelouve
• Adoption du RPQS 2016 = ex CC du Mussidanais
• Montant de la redevance occupation domaine public = Orange
• Montant de la redevance occupation domaine public= Enedis
• Prêt relais en attente de subventions
• Avenant n°3-Mairie= Lot 4-Menuiseries bois intérieures
• Avenant n°1-Mairie= Lot 9-Electricite
• Avenant n°1-Mairie=Lot 10-Chauffage Ventilation
• Document unique d'évaluation des risques professionnels
28 Avril 2017
•Recrutement agent accroissement temporaire d'activités
• Convention SDE24 extension BT "Secher"= Chantelouve
• Subvention associations 2017
• Vote des taxes locales 2017
• Mairie=Avenant n°2- Lot 7-Peinture
• Mairie=Avenant n°2-Lot 6-Revetement sol faience
• Mairie= Avenant n°2-Lot 3-Menuiseries Exterieures Aluminium/Métallerie
29 mars 2017
• Indemnités de surveillance école maternelle en cas d'arrêt maladie
• Adhésion Plan Départemental de Lecture Publique
• Achat d'un tracteur tondeuse
• Convention SMD3 pour collecte déchets ménagers avec la CDC Isle Crempse en Périgord
• Rapport d'activités 2016 SIVOS Mussidan
• Prolongation du délai d'exection travaux Mairie
• Travaux de terrassement implantation caniveaux eaux ruissellement "Allée du Maréchal Ferrand"
• Opération investissement éclairage public Mairie
• Echange terrains chemin de Lauthier
15 Février 2017
• Mairie = Déclaration sous traitance lot n°5- Platerie isolation=Lagrange
• Mairie=Déclaration sous traitance lot n°5-Platerie isolation=Bunger
• Mairie=Avenant n°2 -lot n°5 platerie isolation = doublage dégagement + 3 trappes salle conseil
• Avancement de grade = personnel
• Mairie=Avenant n°2 lot n°4- Menuiseries bois intérieur = remplacement de plinthes bois par carrelage
• Convention SDE24- extension chemin Chantelouve
• Mairie=Avenant n°1- lot n°6-Rêvetement sol faïence= remplacement carrelage par linoléum
• Achat d'une pompe pour Station épuration
• Achat d'un blason Villamblard en pierre
• Election des délégués représentant la Communauté de Communes
• Plan de financement traveaux Château Barrière
• Convention fourrière 2017
16 Décembre 2016
• Remplacement poste ATSEM
• Remboursement gaz Mme Laflaquière
• Achat Kangoo service technique
• Avenant 2-Lot 1-Remplacement poutre métallique en voute en béton
• Equipement son et vidéo de la salle de la Mairie
• Equipement d'un cadran neuf avec éclairage à la Mairie
• Assanissement collectif secteur de Chantelouve-Choix du Maître d'oeuvre
• Nomination délégués au SIAEP ISLE DRONNE VERN
• Adéhsion achat groupement achat énergie= SDE24
• Virement de crédit
• Travaux Voirie 2016 réalisés par COLAS
• Contrat CNP personnel
• Nomination délégués Syndicat Mixte DFCI24
15 novembre 2016
• Fusion des Syndicats DFCI de Dordogne
• Avenant 1-Lot 4-Menuiseries bois extérieures= rajout portes et placards
• Aventant 1-Lot 3-Menuiseries Aluminium/Métallerie
• Avenant 1-Lot 2-Charpente Couverture=Démolition cheminée+adaptation gouttières
• Travaux Mairie-déclaration sous traitance architecte suite à défection Bet Berti -vers WHA!
• Adoption du RPQS ( Rapport Prix Qualité du Service public d'assainissement collectif) 2015
• Virement de crédits
• Participation des familles au pré-ramassage pour le Collége de Mussidan
• Fusion CDC Choix Nom et siége
• Prime départ à la retraite
04 octobre 2016
• Extension assainissement collectif "Secteur Chantelouve"
•Avenant lot n°1 "gros oeuvre" renfort du plancher haut de l'espace Multi-Activités
• Avenant lot n° 5 adaptation des plafonds suite au renfort du plancher
• Avenant maîtrise d'oeuvre suite à la dection BET BERTI
• Contrat de maintenance "ascenseur Mairie"
• Achat mobilier tables et bancs
• Attribution indemnité conseil Percepteur
• Convention avec l'ATD admnistration numérique
• Travaux de Voirie 2016= Colas
• Echange de terrain Commune et Famille Thirion à Lauthier
• Avenant 2-Marché de Maîtrise d'oeuvre- suite défection Bet Berti
22 juillet 2016
• Adoption RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau) 2015
• Convention épandage boues -suivi des boues résiduaires station épuration
• Réfection du Chemin de Lauthier
• Echange parcelle entre la Commune et la Famille Fourloubey pour le stade André Dignac
• Affectation du résultat
• Convention pour l'épandage des boues urbaines, avec l'Earl Plateau de Beausoleil
• Avenant au plan d'épandage des boues résiduaires avec la Chambre d'Agriculture
• Déclaration de sous - traitance travaux Mairie Lot n°5 Platerie/Isolation en deux sous traitants
29 juin 2016
• Adoption statuts SIAEP Isle Dronne Vern
• Projet périmetre CDC Pays de Villamblard et CDC Mussidanais 01.01.2017
• Projet périmetre SIAEP Coulounieix-Razac et SIAEP Région de Vergt 01.01.2017
• Demande de nomination de Rues ou Chemins PIERRE-BLOCH ou BUCKMESTER
• Augmentation ordures ménagères :
100 € pour un couple / 60 € pour une personne seule/176 € Camping/255 € centre d'herbergement/390 € Maison de retraite
• Augmentation du prix du ticket cantine de 2.20 € à 2.30 € au 1er août
• Augmentation du prix de l'heure de garderie de 1.45 € à 1.50 €
• Augmentation de la location de la salle culturelle pour les personnes extérieurs de 230 € à 300 € pour manifestations familiales
• Maîtrise d'oeuvre Château Barrière confiée à Mr De la VILLE
• Service ADS convention signée avec CCIVS
• Avenant maîtrise d'oeuvre travaux Mairie
• Demande de subventions Château = DRAC + Nouvelle Aquitaine
• Tarifs piscine inchangés, validée carte 1 an à l'établissement
• Acte Engagement Marché Maitrise d'oeuvre Château Barrière
09 mai 2016
• Prêt pour l'autofinancement Travaux Mairie
• Nomination d'un coordonnateur Communal =Recensement 2017
• Adoption du PMAVEP (Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics)
27 avril 2016
• Fixation du salaire des Maîtres Nageurs
• Reprise des concessions en état d'abandon
• PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée)
• Subventions 2016
• Opération Investissement d'éclarage public ( remplacement foyer 77 à la ZA)
• IHTS ( Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires)
• Entreprises retenues appel d'offres travaux Mairie
17 mars 2016
• Affectations budget
• Fixation des 4 taxes = habitation + foncière bâti et non bâti + cotisation des entreprises
• Modification raccordement eléctrique Mairie/école primaire
• Modification raccordement téléphonique Mairie
• Fixation indemnités élus
27 janvier 2016
• Présentation du rapport du SIVOS de Mussidan (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire)
• Convention de Maîtrise d'oeuvre Réaménagement de la Mairie et Salle travaux Périscolaires avec Communauté de Communes
• Demande de subvention= travaux Mairie= Réserve Parlementaire
• Prise en charge d'une formation BAFA
• Recrutement d'un agent contrat CAE
• Participation à la navette RPI=SIVOS
30 novembre 2015
• Projet SDCI- Fusion de tous les DFCI et voirie de Dordogne
• Projet de schéma Départemental de Coopérative Intercommunale-Fusion CDC
• Effacement Rue du Château Barrière = opérateurs téléphoniques
• Vente de l'ancien Camion Benne de la Commune
• Vente de l'ancien Bus scolaire
30 septembre 2015
• Adoption du Rapport du Prix et la Qualité Service de l'assainissement Collectif 2014
• Transfert de Compétence au SDE 24
• Tarification de l'assainissement collectif
29 juillet 2015
• Opération d'investissement d'éclairage public Rue du Château Barrière
• Modifications des compétences de la CDC Pays de Villamblard
• Subvention Challenges Uribes J-Baptiste et Nardou Pascal = Sapeurs Pompiers
• Montant de la redevance d'occupation du domaine public EDF 2015
• Choix de l'architecte Travaux Château Barrière
• Stérilisation et identification des chats errants
• Agenda d'accessibilité Programée
26 Mai 2015
• Adoption du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau) 2014
• Choix de l'entreprise pour le désamiantage et déplombage de la Mairie
• Convention de servitude Poste de Transformation de Perpigne
• Convention suivi des Boues d'épandages Station Epuration
• Fixation redevance des Ordures Ménagères:
Personne seule ........................ 59 €
Foyer......................................... 97 €
Camping.................................. 173 €
Maison de retraite ................... 382 €
Centre d’hébergement ............ 251 €
• Fixation Prix du repas cantine : 2,20 €
• Fixation Prix Garderie Scolaire : 1,45 €/h
• Projet de Périmètre de Protection Modifié (PPM) Ruines du Château Barrière
15 avril 2015
• Affectation des résultats des budgets
• Cloture du budget Lotissement
• Fixation des 4 taxes directes=2015
• Détail des subventions attribuées aux associations pour 2015
03 mars 2015
• Opération d'investissement d'éclairage public Stade André DIGNAC
• Présentation du rapport d'activité SIVOS 2014
• Adoption du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau) 2013
• Renouvellement de l'adhésion de la Commune au SDE24
• Convention MSA= Médecine professionnelle
• SDE24= Implantation d'une borne de charge pour véhicules électriques
16 janvier 2015
• Subvention école Maternelle-classe découverte en Charente-Martime
• Validation du RPQS (Rapport sur le Prix et Qualite du Service de l'eau) 2013
• Subvention Collége de Mussidan-Voyage Espagne
• Avancement de grade personnel
• Création Emploi= Adjoint technique
• Choix de l'entreprise pour la mission SPS et le Contrôle Technique
• Diagnostic amiante et plomb-Réaménagement de la Mairie
• Etude géotechnique-Réaménagement de la Mairie
• Choix du Maître d'oeuvre-Réaménagement de la Mairie
• Assurance statuaire du personnel
• Révision des loyers-Logement Communaux
• Convention de prestation de service SMDE24
• Convention fourrière SPA 2015
• Emprunt-financement des travaux d'aménagement de la Mairie
• Demande de DETR 2015- Aménagement et mise en accessibilité de la Mairie